Mentions légales

Le présent site est édité par la Coopérative Professionnels à domicile, au capital de 13 470€, siège social : 46 Route d’Aritxague 64 600 ANGLET, Tel: +33 (0)5 59 70 59 20

SIRET 504 019 498 000 14  – Déclaration Ministère de l’Economie SAP/504019498

Contact : communication@jardiniers-professionnels.fr

Directrice de la publication : Robert MARRUEDO

Informations relatives à l’hébergeur 

Le site est hébergé par :

AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris, http://www.amen.fr/
RCS Paris: 421 527 797 000 11

Informations techniques :

Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d’ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.

Mentions Légales :

Informatique et libertés:

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site professionnelsadomicile.net a fait l’objet d’une déclaration (numéro 1673903 v 0 ) auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Les informations nominatives que la coopérative est amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire de ces informations sur nos formulaires de contact. Conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations indispensables à Coopérative Professionnels à domicile pour traiter et exécuter vos demandes, vous sont signalées par un astérisque (*) dans nos pages. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services proposés. En application des articles 39 et 40 de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en vous adressant à : Coopérative Professionnels à Domicile, 46 Route D ARITXAGUE 64 600 ANGLET ou par téléphone au  05 59 70 59 20.

Adresses IP:

Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d’abus, afin de répondre aux demandes d’informations des autorités compétentes.

Cookies:

Les ordinateurs se connectant aux serveurs du site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément  « Cookies ». Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ils permettent d’identifier les visites successives faites à partir d’un même ordinateur.

Propriété intellectuelle:

L’intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,…) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Coopérative Professionnels à domicile.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Coopérative Professionnels à domicile est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Loi applicable :

Le contenu du présent site est soumis au droit français. La Coopérative Professionnels à domicile se réserve le droit à tout moment d’en modifier tout ou partie du contenu.

Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d’en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.